ZAC de l’Orée d’Ardennes

QUARTIER DE ROTS

L’Orée d’Ardennes

S’inscrivant à la fois dans une extension cohérente du village et se combinant à une opportunité foncière, le secteur du nouveau quartier l’Orée d’Ardennes (ex-ZAC des Roseaux) est privilégié pour le développement futur de notre commune.

Pour rappel, la transformation de notre Plan d’Occupation des Sols (POS) en Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été décidée par le conseil municipal en 2009. Approuvé en mars 2014, le PLU a inscrit un nouveau secteur dans un objectif global d’urbanisation à long terme et l’a classé en zone 2AUr, « à urbaniser ». Cette zone est définie comme une « zone non équipée destinée à être urbanisée à long terme et réservée principalement à l’habitat » qui devra « faire l’objet d’un plan d’aménagement d’ensemble ».

Situé à l’est du village, entre la rue Froide et le chemin de la Croix Vautier d’une part, et entre la sente au Coin et la sente des Fontaines d’autre part, le projet d’aménagement du nouveau quartier s’inscrira en cohérence avec le paysage urbain et naturel existant.

Il devra permettre à la commune de mettre en œuvre sa politique de développement, tout en valorisant son potentiel, mais également de répondre aux nouveaux besoins des populations (jeunes ménages, personnes âgées, familles monoparentales, etc.). Il sera conçu et réalisé dans un souci de préservation des paysages, afin d’offrir aux habitants un cadre de vie agréable à vivre et à voir, et de créer les conditions pour un mode de vie durable et respectueux de son environnement.

Par conséquent, conformément aux dispositions de son document d’urbanisme, et soucieuse de maintenir et de maîtriser son développement, tant sur le plan quantitatif que qualitatif, la commune a souhaité inscrire son urbanisation future dans le cadre d’un schéma d’ensemble.

Une étude de faisabilité a été engagée en 2015, associant la population au travers de 3 réunions publiques. Elle a permis d’aboutir à un schéma d’aménagement qui a été adopté par le conseil municipal en juin 2016. L’aménageur caennais Edifidès a ensuite été désigné début 2018 pour assister la commune dans ce projet. A la suite d’ateliers participatifs et d’une 4e réunion publique en février 2019, un nouveau schéma d’aménagement a été dévoilé (cf. plan de masse ci-dessous).

Le plan de masse

Les plans initiaux sont visibles au format PDF dans la rubrique Dossier de réalisation (en bas de page).

Ceux-ci évoluant avec le temps au fil de l’avancée du projet, vous retrouverez également en bas de page le dernier plan de masse rendu public (version de juin 2021 actuellement, encore susceptible de légères modifications).

Les principes d’aménagement

1. Un réseau viaire hiérarchisé :

L’aménagement s’organise autour d’une trame viaire (tracé des voies) hiérarchisée en trois strates, répartie entre :
– la voie primaire, structurante qui permet la desserte EST/OUEST de l’ensemble du quartier
– les voies secondaires, assurant les liaisons NORD/SUD
– les voies tertiaires, voies de desserte internes au quartier, desservant directement les logements ; elles auront un profil étroit et sécurisé, à l’image d’une zone de rencontre.

2. Un maillage de liaisons douces :

L’ensemble du quartier sera desservi par un réseau de liaisons douces, c’est-à-dire un mode de circulation sécurisé et accessible, ouvert à tous les moyens de déplacements non motorisés. Il s’adresse aux piétons, aux cyclistes, aux rollers, aux personnes à mobilité réduite et aux cavaliers. Le but est d’offrir une véritable alternative à l’usage automobile, notamment pour les déplacements vers les équipements scolaires, Mairie, centre d’animation… Ces liaisons douces peuvent accompagner les voiries ou en être totalement déconnectés pour des déplacements sécurisés, confortables et directs.

3. Une trame paysagère renforcée :

Le paysage constitue un élément majeur du projet. Il s’agit d’intégrer de manière respectueuse le nouveau quartier à son environnement immédiat et lointain. Cela consiste en :
– la réalisation de haies brise-vent, délimitant les îlots urbains (ensemble de logements)
– un traitement qualitatif des franges (limite entre espace bâti et agricole au nord)
– la plantation de bosquets
– des espaces verts publics : petits espaces partagés favorisant la convivialité, le lien social, la biodiversité, et participant à la qualité paysagère du quartier.

Le programme prévisionnel

A ce jour, le programme prévisionnel prévoit la réalisation d’environ 384 logements, répartis comme suit :
– environ 20% de logements locatifs aidés,
– environ 10% de logements en accession aidée,
– environ 70% de logements en accession libre.

En termes de typologie, le programme sera réparti entre logements collectifs, logements intermédiaires (bâtiments ne comprenant pas de parties communes intérieures), maisons individuelles groupées, et terrains à bâtir dont la surface est de 480 m² en moyenne.

Une attention particulière sera portée au traitement de la densité et des co-visibilités, afin d’assurer l’intimité des jardins privatifs.

Photos d’exemples :

Soucieuse de garder la maîtrise des choix fondamentaux de l’aménagement, et compte tenu de l’importance stratégique de ce secteur, de la complexité du montage opérationnel et de la durée de réalisation de l’opération, la commune a souhaité inscrire la mise en œuvre de son projet dans le cadre d’une Zone d’Aménagement Concerté (ZAC).

Qu’est ce qu’une Zone d’Aménagement Concerté ?

Une ZAC est une opération d’aménagement, par laquelle une collectivité réalise ou fait réaliser « l’aménagement et l’équipement des terrains en vue de les céder ou de les concéder à des utilisateurs publics ou privés » (article L.311-1 du Code de l’urbanisme).

La mise en œuvre de la ZAC se fait en plusieurs phases : la concertation préalable, la création et la réalisation (qui pourront être menées conjointement), les travaux d’aménagement et enfin la phase de commercialisation.

La procédure de ZAC présente plusieurs avantages en ce qui concerne :

– la gestion foncière : elle permet de maîtriser les acquisitions foncières dans le temps, en fonction du phasage retenu.
– la programmation : elle est constituée de pièces contractuelles (programme global des constructions, modalités prévisionnelles de financement et programme des équipements publics), qui permettent de fixer un cadre tout en s’adaptant aux évolutions du temps.
– l’aspect qualitatif : elle comporte un Cahier des Prescriptions Architecturales, Paysagères et Environnementales.
– l’initiative publique : à ce titre, la Mairie de Rots conserve un droit de contrôle tout au long de la mise en œuvre du projet, et sur toutes ses dimensions (financière, technique, contractuelle…).

En lien avec la démarche participative des habitants, une adresse mail visant à recueillir vos commentaires sur la future ZAC de l’Orée d’Ardennes (ex-ZAC des Roseaux) est à votre disposition : contact@zacdesroseaux.fr

Les prochaines étapes*

*Calendrier prévisionnel

2015 à 2016 : Etudes de faisabilité : conception, études d’impact

Premier trimestre 2017 : Création de la ZAC

Quatrième trimestre 2017 : 1ere consultation d’aménageurs

Premier trimestre 2018 : 2e consultation et désignation de l’aménageur

2018-2019 : Études opérationnelles et approbation du dossier de réalisation

Dossier de création de la ZAC de l’Orée d’Ardennes (ex-ZAC des Roseaux (2017) Rapport de présentation ; Plans de situation et périmétral ; Régime fiscal ; Etude d’impact environnemental ;  Avis DREAL ;  Etude d’opportunités énergies et chaleur

Consultation pour la désignation d’un aménageur (2018) Document programme – consultation pour la désignation d’un aménageur ; Réglement – consultation pour la désignation d’un aménageur

Dossier de réalisation (2019) 1 – sommaire ; 2 – notice de présentation ; 3 – complément étude impact ; 4 – prog. equipements et annexes ; 5 – délibérations ; 6 – prog. constructions ; 7 – Modalités financement

Traité de concession Traité signé avec annexes ; Avenant Traité de Concession ZAC des Roseaux

Dernier plan de masse (document de travail) : Plan masse septembre 2021